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Questions avec réponses

11 questions

1. Question n° 21146 posée par M. Philippe Tabarot

   Aide économique exceptionnelle en faveur des entreprises des vallées sinistrées de la Roya

   Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

   25/02/2021

   Pertinence

2. Question n° 1691S posée par M. Philippe Tabarot

   Reconstruction des vallées des Alpes-Maritimes après la tempête Alex

   Réponse du Ministère auprès de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales - Ville

   27/05/2021

   Pertinence

3. Question n° 1924S posée par M. Philippe Tabarot

   Publicité diffusée au moyen d'embarcations exploitées à cette fin sur les mers territoriales

   Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique, chargé de la biodiversité

   18/11/2021

   Pertinence

4. Question n° 0079G posée par M. Philippe Tabarot

   Déploiement des zones à faibles émissions

   Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

   03/11/2022

   Pertinence

5. Question n° 0195G posée par M. Philippe Tabarot

   Zone à faibles émissions de la métropole du Grand Paris

   Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

   26/01/2023

   Pertinence

6. Question n° 05102 posée par M. Philippe Tabarot

   Situation des deux louveteaux de la commune de Mouans-Sartoux dans les Alpes-Maritimes

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de l'écologie

   02/02/2023

   Pertinence

7. Question n° 0431S posée par M. Philippe Tabarot

   Création d'une ferme aquacole géante en baie de Vallauris Golfe-Juan dans les Alpes-Maritimes

   Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la ville et du logement

   09/02/2023

   Pertinence

8. Question n° 05232 posée par M. Philippe Tabarot

   Lutter contre le fléau des arnaques à la vignette Crit'air

   Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports

   16/02/2023

   Pertinence

9. Question n° 0558S posée par M. Philippe Tabarot

   Implantation d'un centre de production de matériaux à base de mâchefers dans l'ouest des Alpes-Maritimes

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de l'écologie

   30/03/2023

   Pertinence

10. Question n° 0478G posée par M. Philippe Tabarot

    Zones à faibles émissions

    Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

    15/06/2023

    Pertinence