Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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83 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

59 questions

  1. Question n° 00186 posée par M. Pierre Salvi

    Difficultés des producteurs de pommes de terre

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Faible

  2. Question n° 00187 posée par M. Pierre Salvi

    Difficulté du secteur de la viande bovine

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Faible

  3. Question n° 00188 posée par M. Pierre Salvi

    Réforme de la taxe foncière non bâtie

    Réponse du ministère : Budget

    Pertinence Faible

  4. Question n° 00189 posée par M. Pierre Salvi

    Difficultés de la revue mensuelle des VRP et commerciaux CGC en matière d'agrément

    Réponse du ministère : Culture

    Pertinence Faible

  5. Question n° 00202 posée par M. Pierre Salvi

    Terrorisme: rétablissement d'une juridiction spéciale

    Réponse du ministère : Justice

    Pertinence Faible

  6. Question n° 00492 posée par M. Pierre Salvi

    Enseignement de la musique : développement des moyens et du rôle des associations

    Réponse du ministère : Culture

    Pertinence Faible

  7. Question n° 00739 posée par M. Pierre Salvi

    Avenir des coursiers internationaux

    Réponse du ministère : Postes et télécommunications

    Pertinence Faible

  8. Question n° 00740 posée par M. Pierre Salvi

    Présence d'une association iranienne à Auvers-sur-Oise (Val-d'Oise)

    Réponse du ministère : Intérieur

    Pertinence Faible

  9. Question n° 00862 posée par M. Pierre Salvi

    Renforcement des moyens humains et matériels des brigades de gendarmerie

    Réponse du ministère : Défense

    Pertinence Faible

  10. Question n° 01437 posée par M. Pierre Salvi

    CEE: transporteurs routiers, durées de conduite et de repos

    Réponse du ministère : Transports

    Pertinence Faible