Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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443 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

386 questions

  1. Question n° 00173 posée par M. Pierre Vallon

    Revalorisation des subventions accordées par l'Etat en faveur des auxiliaires de vie

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Faible

  2. Question n° 00174 posée par M. Pierre Vallon

    Revendications des clercs de notaires

    Réponse du ministère : Justice

    Pertinence Faible

  3. Question n° 00176 posée par M. Pierre Vallon

    Revalorisation des rentes de réversion servies aux épouses de mutualistes anciens combattants

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Faible

  4. Question n° 00178 posée par M. Pierre Vallon

    Remboursement des traitements à domicile des diabétiques

    Réponse du ministère : Sécurité sociale

    Pertinence Faible

  5. Question n° 00179 posée par M. Pierre Vallon

    Création d'une assurance poste-neige

    Réponse du ministère : Jeunesse et sports

    Pertinence Faible

  6. Question n° 00180 posée par M. Pierre Vallon

    Compétence judiciaire des gardes champêtres communaux

    Réponse du ministère : Environnement

    Pertinence Faible

  7. Question n° 00181 posée par M. Pierre Vallon

    Projet d'amélioration du régime invalidité des artisans

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Faible

  8. Question n° 00182 posée par M. Pierre Vallon

    Communautés urbaines: dégradation des concours financiers de l'Etat

    Réponse du ministère : Intérieur

    Pertinence Faible

  9. Question n° 00183 posée par M. Pierre Vallon

    Centres de formation pédagogique de l'enseignement catholique préparation par les étudiants d'un DEUG universitaire

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  10. Question n° 00184 posée par M. Pierre Vallon

    Enseignement technologique: consultation des professionnels

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible