Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

224 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

189 questions

Question n° 20584 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Lien entre l'augmentation de la pression fiscale et le ralentissement de la croissance

Réponse du ministère : Budget

31/03/1992
Pertinence
Question n° 20284 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Fiscalité des professions réglementées

Réponse du ministère : Budget

12/03/1992
Pertinence
Question n° 20020 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Maintien du statut familial des entreprises

Réponse du ministère : Économie

27/02/1992
Pertinence
Question n° 20021 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Bilan énergétique français

Réponse du ministère : Industrie

27/02/1992
Pertinence
Question n° 19984 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Incidences de la crise économique sur la productivité

Réponse du ministère : Économie

20/02/1992
Pertinence
Question n° 19681 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Economies décidées par le Gouvernement sur le budget 1992

Réponse du ministère : Budget

30/01/1992
Pertinence
Question n° 18994 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Réforme du régime d'amortissement

Réponse du ministère : Économie

12/12/1991
Pertinence
Question n° 18473 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Pouvoir d'achat des médecins

Réponse du ministère : Économie

14/11/1991
Pertinence
Question n° 18299 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Législation fiscale dans le domaine successoral

Réponse du ministère : Économie

07/11/1991
Pertinence
Question n° 17780 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Politique fiscale en matière d'union libre

Réponse du ministère : Économie

17/10/1991
Pertinence