Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
4 questions
-
Question n° 1021S posée par M. Pierre-Jean Verzelen
Augmentation de la taxe générale sur les activités polluantes
Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires
Pertinence
-
Question n° 01528 posée par M. Pierre-Jean Verzelen
Aides accordées par l'Etat pour les travaux relatifs à l'assainissement non collectif
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de l'écologie
Pertinence
-
Question n° 2029S posée par M. Pierre-Jean Verzelen
Expérimentations visant à atténuer la pollution visuelle des éoliennes
Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique, chargé de la biodiversité
Pertinence
-
Question n° 21070 posée par M. Pierre-Jean Verzelen
Absence d'équivalence des certifications haute valeur environnementale et viticulture durable en Champagne
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Pertinence