Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

9 questions

Question n° 1210S posée par M. Jean-Pierre Demerliat

Réorganisation de La Poste

Réponse du ministère : Commerce extérieur

01/12/2001
Pertinence
Question n° 1200S posée par M. Michel Sergent

Organisation du service public de distribution d'énergie électrique

Réponse du ministère : Petites et moyennes entreprises

15/11/2001
Pertinence
Question n° 1188S posée par M. Bruno Sido

Recherches sur la gestion des déchets radioactifs

Réponse du ministère : Petites et moyennes entreprises

08/11/2001
Pertinence
Question n° 1120S posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

Maintien des foyers de La Poste en Ile-de-France

Réponse du ministère : Commerce extérieur

04/10/2001
Pertinence
Question n° 0803S posée par M. Jean Boyer

Conditions d'accompagnement de l'arrêt de Superphénix

Réponse du ministère : Commerce extérieur

05/05/2000
Pertinence
Question n° 0760S posée par M. Patrice Gélard

Réforme de La Poste

Réponse du ministère : Fonction publique

17/03/2000
Pertinence
Question n° 0724S posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

Diminution de la qualité du service de maintenance dans les centrales nucléaires

Réponse du ministère : Anciens combattants

23/02/2000
Pertinence
Question n° 0366S posée par M. Jean Boyer

Conséquences de la fermeture de Creys-Malville

Réponse du ministère : Industrie

11/11/1998
Pertinence
Question n° 0240S posée par Mme Hélène Luc

Avenir de l'usine Renault de Choisy-le-Roi

Réponse du ministère : Petites et moyennes entreprises

10/04/1998
Pertinence