Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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29 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

27 questions

  1. Question n° 04440 posée par M. Raymond Bouvier

    Avenir du centre de formation des conseillers d'orientation de Lyon

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 07204 posée par M. Raymond Bouvier

    Réforme des études d'orthophoniste

    Réponse du ministère : Recherche et enseignement supérieur

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 08101 posée par M. Raymond Bouvier

    Etablissements privés : forfait d'externat

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 08501 posée par M. Raymond Bouvier

    Situation sociale des directeurs des établissements d'enseignement privé

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 09205 posée par M. Raymond Bouvier

    Etablissements d'enseignement agricole privés : décrets d'application

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 09551 posée par M. Raymond Bouvier

    Problèmes des médecins ostéothérapeutes

    Réponse du ministère : Santé et famille

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 01331 posée par M. Raymond Bouvier

    Modalités de contrôle des hôtels pour collectivité

    Réponse du ministère : Sports

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 01960 posée par M. Raymond Bouvier

    Etablissements agricoles : attribution de bourses

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 02405 posée par M. Raymond Bouvier

    Eventuelle fermeture des centres de conseillers d'orientation de Lyon et de Strasbourg

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 04208 posée par M. Raymond Bouvier

    Equilibre entre les divers établissements agricoles privés

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Moyenne