Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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6 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

6 questions

  1. Question n° 0265G posée par M. François Fortassin

    Situation des laboratoires pharmaceutiques

    Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 03752 posée par M. René-Pierre Signé

    Ordre des masseurs-kinésithérapeutes

    Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

    Pertinence Faible

  3. Question n° 0543G posée par M. Jean-Claude Carle

    Hospitalisation privée

    Réponse du ministère : Logement

    Pertinence Faible

  4. Question n° 0594S posée par M. René-Pierre Signé

    Avenir des professions paramédicales

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Faible

  5. Question n° 0032G posée par M. René-Pierre Signé

    Prise en charge de la douleur

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Faible

  6. Question n° 0574S posée par M. René-Pierre Signé

    Modalités de transport des malades en véhicules sanitaires légers

    Réponse du ministère : Emploi

    Pertinence Faible