Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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32 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

32 questions

Question n° 0549S posée par M. René-Pierre Signé

Présence des services publics en zone rurale

Réponse du Ministre délégué aux petites et moyennes entreprises, au commerce, à l'artisanat, aux professions libérales et à la consommation

07/10/2004
Pertinence
Question n° 0238S posée par M. Georges Mouly

Besoins de places dans le service d'éducation spéciale et de soins à domicile de la Corrèze

Réponse du Secrétariat d'Etat aux personnes handicapées

09/04/2003
Pertinence
Question n° 1203S posée par M. René-Pierre Signé

Réforme du programme de maîtrise des pollutions d'origine agricole

Réponse du ministère : Coopération

21/11/2001
Pertinence
Question n° 1184S posée par M. René-Pierre Signé

Difficultés du centre d'information et d'orientation de Nevers

Réponse du ministère : Personnes âgées

07/11/2001
Pertinence
Question n° 1147S posée par M. René-Pierre Signé

Reconnaissance du Morvan comme massif de montagne

Réponse du ministère : Famille

12/10/2001
Pertinence
Question n° 1062S posée par M. René-Pierre Signé

Subventions aux éleveurs de zone montagne

Réponse du ministère : Agriculture

25/04/2001
Pertinence
Question n° 1026S posée par M. René-Pierre Signé

Développement des nouvelles technologies en zone rurale

Réponse du ministère : Budget

28/03/2001
Pertinence
Question n° 0970S posée par M. René-Pierre Signé

Difficultés des artisans bouchers-charcutiers résultant de l'épidémie d'ESB

Réponse du ministère : Petites et moyennes entreprises

14/12/2000
Pertinence
Question n° 0945S posée par M. René-Pierre Signé

Modalités d'intervention des DDE pour les communes et leurs groupements

Réponse du ministère : Équipement

16/11/2000
Pertinence
Question n° 0868S posée par M. René-Pierre Signé

Situation de la gendarmerie rurale

Réponse du ministère : Défense

03/10/2000
Pertinence