Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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14 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

11 questions

Question n° 1182S posée par M. René-Pierre Signé

Installation d'une maison de justice et du droit à Château-Chinon

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

27/01/2011
Pertinence
Question n° 0933S posée par M. René-Pierre Signé

Formation et recrutement des enseignants

Réponse du Ministère de l'outre-mer

20/05/2010
Pertinence
Question n° 0365S posée par M. François Patriat

Avenir du grand prix de France de Formule 1

Réponse du Secrétariat d'État chargé des sports

11/12/2008
Pertinence
Question n° 0838S posée par M. René-Pierre Signé

Organisation des stages dans les lycées d'enseignement agricole

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

20/10/2005
Pertinence
Question n° 1184S posée par M. René-Pierre Signé

Difficultés du centre d'information et d'orientation de Nevers

Réponse du ministère : Personnes âgées

07/11/2001
Pertinence
Question n° 0857S posée par M. René-Pierre Signé

Maîtrise des animaux dangereux

Réponse du ministère : Outre-mer

22/06/2000
Pertinence
Question n° 0834S posée par M. René-Pierre Signé

Aides à la diversification des productions agricoles dans la Nièvre

Réponse du ministère : Agriculture

23/05/2000
Pertinence
Question n° 0382S posée par M. René-Pierre Signé

Situation du lycée professionnel François-Mitterrand de Château-Chinon

Réponse du ministère : Coopération

25/11/1998
Pertinence
Question n° 0183S posée par M. René-Pierre Signé

Tracé du TGV pendulaire Clermont-Paris

Réponse du ministère : Équipement

04/02/1998
Pertinence
Question n° 0491S posée par M. René-Pierre Signé

Situation des sapeurs-pompiers auxiliaires

Réponse du ministère : Relations avec le Parlement

30/10/1996
Pertinence