Recherche de questions

Questions avec réponses

66 questions

1. Question n° 0019G posée par M. René-Pierre Signé

   Travail des enfants

   Réponse du ministère : Emploi

   29/05/1998

   Pertinence

2. Question n° 0507G posée par M. Bernard Fournier

   Politique du gouvernement en matière de sécurité

   Réponse du ministère : Intérieur

   01/06/2001

   Pertinence

3. Question n° 0583G posée par M. Dominique Braye

   Multiplication des dysfonctionnements judiciaires

   Réponse du ministère : Premier ministre

   07/12/2001

   Pertinence

4. Question n° 0073G posée par M. Bernard Joly

   Politique agricole commune

   Réponse du Premier ministre

   31/01/2003

   Pertinence

5. Question n° 0113G posée par M. Louis Mermaz

   Expulsion d'étrangers en situation irrégulière et réforme du droit d'asile

   Réponse du Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales

   07/03/2003

   Pertinence

6. Question n° 0234G posée par M. Serge Franchis

   Lutte contre le SIDA

   Réponse du Secrétariat d'Etat aux personnes handicapées

   05/12/2003

   Pertinence

7. Question n° 0272G posée par M. Jean-Pierre Schosteck

   Allègements de charges dans le secteur de la restauration

   Réponse du Premier ministre

   13/02/2004

   Pertinence

8. Question n° 0306G posée par M. René Trégouët

   Solutions apportées à la crise de la recherche

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

   09/04/2004

   Pertinence

9. Question n° 0390G posée par M. Bruno Retailleau

   Perspective d'adhésion de la Turquie à l'Union européenne

   Réponse du Secrétariat d'Etat aux Affaires étrangères

   05/11/2004

   Pertinence

10. Question n° 0445G posée par M. Bernard Murat

    Réforme de l'école

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    11/02/2005

    Pertinence