Recherche de questions

Questions avec réponses

15 questions

1. Question n° 0462G posée par M. Jacques Pelletier

   Accès aux médicaments génériques pour le traitement du SIDA

   Réponse du Secrétariat d'Etat à l'assurance maladie

   04/03/2005

   Pertinence

2. Question n° 0563G posée par M. Michel Houel

   Service civil volontaire

   Réponse du Premier ministre

   18/11/2005

   Pertinence

3. Question n° 0596G posée par Mme Alima Boumediene-Thiery

   Mise en oeuvre de la loi handicap

   Réponse du Ministère délégué à la sécurité sociale, aux personnes âgées, aux personnes handicapées et à la famille

   20/01/2006

   Pertinence

4. Question n° 0655G posée par M. Bernard Frimat

   CPE

   Réponse du Ministère délégué à l'emploi, au travail et à l'insertion professionnelle des jeunes

   31/03/2006

   Pertinence

5. Question n° 0698G posée par M. Richard Yung

   Tabagisme

   Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

   09/06/2006

   Pertinence

6. Question n° 0028G posée par M. Dominique Mortemousque

   Régimes spéciaux de retraite

   Réponse du Ministère du travail, des relations sociales et de la solidarité

   09/11/2007

   Pertinence

7. Question n° 0127G posée par M. Richard Yung

   Création d'un fonds d'indemnisation en faveur des Français de l'étranger

   Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi

   16/05/2008

   Pertinence

8. Question n° 0257G posée par M. François Patriat

   Action du Gouvernement face à la crise

   Réponse du Secrétariat d'État aux Relations avec le Parlement

   20/02/2009

   Pertinence

9. Question n° 0300G posée par M. Martial Bourquin

   Situation des retraités

   Réponse du Ministère du travail, des relations sociales, de la famille, de la solidarité et de la ville

   01/05/2009

   Pertinence

10. Question n° 0376G posée par M. Jacques Gillot

    RSA pour les jeunes

    Réponse du Haut commissariat aux solidarités actives contre la pauvreté, haut commissariat à la jeunesse

    09/10/2009

    Pertinence