Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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405 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

405 questions

  1. Question n° 0034G posée par M. Jean-Claude Carle

    Attractivité et compétitivité de la France

    Réponse du Premier ministre

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 0035G posée par M. Jean-Pierre Sueur

    Suppression de postes au sein de l'éducation nationale

    Réponse du Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche

    Pertinence Faible

  3. Question n° 0041G posée par Mme Marie-France Beaufils

    France Télécom

    Réponse du Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie

    Pertinence Faible

  4. Question n° 0043G posée par M. Claude Domeizel

    Problèmes des retraites d' EDF et GDF

    Réponse du Premier ministre

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 0049G posée par M. Laurent Béteille

    Démographie médicale

    Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

    Pertinence Faible

  6. Question n° 0055G posée par M. Daniel Raoul

    Filière informatique et télécommunications

    Réponse du Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie

    Pertinence Faible

  7. Question n° 0058G posée par M. Alain Fouché

    Education nationale : personnels mis en disponibilité

    Réponse du Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche

    Pertinence Faible

  8. Question n° 0076G posée par M. Philippe Nogrix

    Réforme de la politique agricole commune

    Réponse du Ministère délégué au commerce extérieur

    Pertinence Faible

  9. Question n° 0077G posée par M. Yves Coquelle

    Plans de licenciements dans le bassin minier

    Réponse du Ministère délégué à la parité et à l'égalité professionnelle

    Pertinence Faible

  10. Question n° 0081G posée par M. Jean-Claude Carle

    Respect de l'enseignant et de l'autorité à l'école

    Réponse du Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche

    Pertinence Faible