Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

11 questions

Question n° 0676G posée par M. Jacques Legendre

Situation de l'usine Peugeot de Cambrai

Réponse du Secrétariat d'État chargé du commerce, de l'artisanat, des petites et moyennes entreprises, du tourisme, des services, des professions libérales et de la consommation

24/06/2011
Pertinence
Question n° 0585G posée par M. François Marc

Santé

Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

21/01/2011
Pertinence
Question n° 0431G posée par M. Jean-Louis Carrère

Fonctionnement de l'économie française et délocalisations

Réponse du Ministère chargé de l'industrie

05/02/2010
Pertinence
Question n° 0284G posée par M. Robert Tropeano

Réforme des chambres de commerce et d'industrie

Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'emploi

03/04/2009
Pertinence
Question n° 0233G posée par M. Jean-Claude Etienne

Plan de soutien au secteur automobile

Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'industrie et de la consommation

23/01/2009
Pertinence
Question n° 0239G posée par M. Charles Gautier

Désindustrialisation dans la région de Chateaubriant (Loire-Atlantique) : société FOCAST

Réponse du Ministère délégué à l'industrie

05/12/2003
Pertinence
Question n° 0085G posée par M. Jean-Pierre Bel

Restructurations industrielles (Péchiney)

Réponse du Ministère délégué à l'industrie

14/02/2003
Pertinence
Question n° 0376G posée par M. Jean Delaneau

Discussions sur l'avenir de l'UNEDIC

Réponse du ministère : Famille

06/10/2000
Pertinence
Question n° 0001G posée par M. Paul Raoult

Plan de restructuration du groupe Renault

Réponse du ministère : Industrie

07/03/1997
Pertinence
Question n° 0003G posée par M. Charles-Henri de Cossé-Brissac

Mesures de relance en faveur de l'industrie automobile

Réponse du ministère : Industrie

07/03/1997
Pertinence