Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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23 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

23 questions

Question n° 0661G posée par M. Daniel Raoul

Sécheresse et situation des agriculteurs

Réponse du Premier ministre

10/06/2011
Pertinence
Question n° 0647G posée par M. Adrien Gouteyron

Conséquences de la sécheresse

Réponse du Secrétariat d'État chargé du logement

13/05/2011
Pertinence
Question n° 0639G posée par M. Hugues Portelli

Forêt de Montmorency

Réponse du Secrétariat d'État chargé du logement

29/04/2011
Pertinence
Question n° 0314G posée par M. Gérard Le Cam

Crise dans l'industrie laitière

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

29/05/2009
Pertinence
Question n° 0316G posée par M. Yannick Botrel

Crise dans l'industrie laitière

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

29/05/2009
Pertinence
Question n° 0317G posée par M. Gérard Bailly

Crise dans l'industrie laitière

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

29/05/2009
Pertinence
Question n° 0259G posée par M. Jean-Louis Carrère

Conséquences pour le secteur sylvicole de la tempête dans le sud-ouest

Réponse du Secrétariat d'État aux transports

20/02/2009
Pertinence
Question n° 0196G posée par Mme Élisabeth Lamure

Bilan de santé de la PAC

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

28/11/2008
Pertinence
Question n° 0185G posée par M. Jean Boyer

Les cours du lait

Réponse du Secrétariat d'État aux Relations avec le Parlement

14/11/2008
Pertinence
Question n° 0116G posée par M. Dominique Mortemousque

Sécurité alimentaire

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

11/04/2008
Pertinence