Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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34 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

34 questions

  1. Question n° 0661G posée par M. Daniel Raoul

    Sécheresse et situation des agriculteurs

    Réponse du Premier ministre

    Pertinence Faible

  2. Question n° 0664G posée par M. Jacques Blanc

    Sécheresse

    Réponse du Premier ministre

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 0647G posée par M. Adrien Gouteyron

    Conséquences de la sécheresse

    Réponse du Secrétariat d'État chargé du logement

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 0639G posée par M. Hugues Portelli

    Forêt de Montmorency

    Réponse du Secrétariat d'État chargé du logement

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 0487G posée par M. Jean Bizet

    Accord Mercosur

    Réponse du Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 0471G posée par M. Daniel Dubois

    Compétitivité de l'agriculture

    Réponse du Ministère de l'espace rural et de l'aménagement du territoire

    Pertinence Faible

  7. Question n° 0475G posée par M. Daniel Marsin

    Accord commercial Union européenne et Amérique du Sud

    Réponse du Ministère de l'outre-mer

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 0417G posée par M. Gérard Bailly

    Revenus agricoles et contrôle des marges

    Réponse du Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Faible

  9. Question n° 0393G posée par Mme Anne-Marie Escoffier

    Crise du secteur agricole

    Réponse du Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Faible

  10. Question n° 0312G posée par M. Michel Mercier

    Crise dans l'industrie laitière

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Très faible