Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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19 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

15 questions

  1. Question n° 1094S posée par M. René-Pierre Signé

    Sanction suite aux contrôles assurance-maladie

    Réponse du Ministère chargé de l'outre-mer

    Pertinence Faible

  2. Question n° 1010S posée par M. René-Pierre Signé

    Services d'aide à domicile

    Réponse du Ministère chargé de l'outre-mer

    Pertinence Faible

  3. Question n° 1011S posée par M. René-Pierre Signé

    Recrutement des médecins généralistes

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

    Pertinence Faible

  4. Question n° 0996S posée par Mme Anne-Marie Payet

    Le thermalisme de santé

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 0870S posée par M. René-Pierre Signé

    Suppression de la demi-part fiscale supplémentaire attribuée aux veuves et veufs

    Réponse du Secrétariat d'État chargé du commerce extérieur

    Pertinence Faible

  6. Question n° 0819S posée par Mme Anne-Marie Payet

    Interdiction de fumer dans les lieux à usage collectif

    Réponse du Secrétariat d'État chargé des sports

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 0793S posée par M. René-Pierre Signé

    Financement de l'aide à domicile

    Réponse du Secrétaire d'État aux aînés

    Pertinence Faible

  8. Question n° 0582S posée par M. René-Pierre Signé

    Mise en place du revenu de solidarité active

    Réponse du Haut commissariat aux solidarités actives contre la pauvreté, haut commissariat à la jeunesse

    Pertinence Faible

  9. Question n° 0361S posée par M. Alain Gournac

    Bruit à l'hôpital

    Réponse du Secrétariat d'État chargé des sports

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 0229S posée par M. Jean-Pierre Bel

    Préservation de la permanence des soins et notamment des secteurs de garde

    Réponse du Secrétariat d'État chargé des sports, de la jeunesse et de la vie associatve

    Pertinence Très faible