Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

10 questions

  1. Question n° 0599G posée par M. Martial Bourquin

    Situation de l'emploi

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

    Pertinence Faible

  2. Question n° 0582S posée par M. René-Pierre Signé

    Mise en place du revenu de solidarité active

    Réponse du Haut commissariat aux solidarités actives contre la pauvreté, haut commissariat à la jeunesse

    Pertinence Faible

  3. Question n° 0263G posée par M. Jean-Pierre Godefroy

    Chiffres de l'emploi et plan de relance

    Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi

    Pertinence Faible

  4. Question n° 02788 posée par M. René-Pierre Signé

    Renouvellement des contrats aidés

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'emploi

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 0652G posée par M. Roland Muzeau

    CPE

    Réponse du Ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement

    Pertinence Faible

  6. Question n° 0655G posée par M. Bernard Frimat

    CPE

    Réponse du Ministère délégué à l'emploi, au travail et à l'insertion professionnelle des jeunes

    Pertinence Faible

  7. Question n° 0657G posée par M. Yannick Bodin

    CPE

    Réponse du Ministère délégué à l'emploi, au travail et à l'insertion professionnelle des jeunes

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 0641G posée par M. Jean-Pierre Godefroy

    Contrat première embauche (CPE)

    Réponse du Ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement

    Pertinence Faible

  9. Question n° 0643G posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

    Politique sociale du Gouvernement et CPE

    Réponse du Premier ministre

    Pertinence Faible

  10. Question n° 0533G posée par M. Jean-Léonce Dupont

    Financement des contrats d'avenir et des contrats d'accompagnement vers l'emploi

    Réponse du Ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement

    Pertinence Très faible