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Questions avec réponses

128 questions

1. Question n° 0462G posée par M. Jacques Pelletier

   Accès aux médicaments génériques pour le traitement du SIDA

   Réponse du Secrétariat d'Etat à l'assurance maladie

   04/03/2005

   Pertinence

2. Question n° 0465G posée par M. Jean-Jacques Jégou

   Réforme de l'assurance maladie

   Réponse du Secrétariat d'Etat à l'assurance maladie

   04/03/2005

   Pertinence

3. Question n° 0499G posée par M. Philippe Goujon

   Lutte contre le chômage des jeunes

   Réponse du Secrétariat d'Etat à l'insertion professionnelle des jeunes

   15/04/2005

   Pertinence

4. Question n° 0754S posée par M. Philippe Richert

   Politique de prévention du cancer de l'utérus

   Réponse du Ministère délégué à l'aménagement du territoire

   21/04/2005

   Pertinence

5. Question n° 17344 posée par M. René-Pierre Signé

   Situation des hôpitaux publics

   Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

   28/04/2005

   Pertinence

6. Question n° 0505G posée par M. Claude Domeizel

   Lundi de Pentecôte

   Réponse du Secrétariat d'Etat aux personnes handicapées

   13/05/2005

   Pertinence

7. Question n° 18031 posée par M. René-Pierre Signé

   Conditions d'exercice de la médecine en Guyane

   Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

   09/06/2005

   Pertinence

8. Question n° 18681 posée par M. René-Pierre Signé

   Déduction fiscale des cotisations d'assurance complémentaire santé

   Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

   14/07/2005

   Pertinence

9. Question n° 0532G posée par M. Jean-Pierre Bel

   Politique sociale

   Réponse du Premier ministre

   07/10/2005

   Pertinence

10. Question n° 0533G posée par M. Jean-Léonce Dupont

    Financement des contrats d'avenir et des contrats d'accompagnement vers l'emploi

    Réponse du Ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement

    07/10/2005

    Pertinence