Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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77 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

74 questions

Question n° 17324 posée par M. René-Pierre Signé

Enseignement simultané de deux langues dès la sixième

Réponse du ministère : Éducation

19/09/1991
Pertinence
Question n° 0115S posée par M. René-Pierre Signé

Lycée professionnel de Château-Chinon

Réponse du ministère : Relations avec le Sénat

22/04/1994
Pertinence
Question n° 0162S posée par M. René-Pierre Signé

Financement des comités de liaison des associations complémentaires de l'enseignement public

Réponse du ministère : Relations avec le Sénat

27/10/1994
Pertinence
Question n° 08856 posée par M. René-Pierre Signé

Formation des enseignants

Réponse du ministère : Éducation

01/12/1994
Pertinence
Question n° 08858 posée par M. René-Pierre Signé

Financement des offices départementaux de la coopération à l'école

Réponse du ministère : Éducation

01/12/1994
Pertinence
Question n° 0184S posée par M. René-Pierre Signé

Suppression d'emplois à la Mutuelle générale de l'éducation nationale

Réponse du ministère : Éducation

07/12/1994
Pertinence
Question n° 10350 posée par M. René-Pierre Signé

Délocalisation de l'Union nationale du sport scolaire (UNSS)

Réponse du ministère : Éducation

16/03/1995
Pertinence
Question n° 12648 posée par M. René-Pierre Signé

Situation des directeurs d'école

Réponse du ministère : Éducation

02/11/1995
Pertinence
Question n° 12977 posée par M. René-Pierre Signé

Absence de création de postes dans l'enseignement scolaire

Réponse du ministère : Éducation

30/11/1995
Pertinence
Question n° 14867 posée par M. René-Pierre Signé

Difficultés des associations complémentaires de l'enseignement public

Réponse du ministère : Éducation

04/04/1996
Pertinence