Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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77 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

74 questions

  1. Question n° 0656G posée par M. Jean-Luc Fichet

    Budget et effectifs de l'éducation nationale

    Réponse du Ministère du budget, des comptes publics , de la fonction publique et de la réforme de l'État

    Pertinence Faible

  2. Question n° 0634G posée par M. Jean Boyer

    Suppressions de postes dans l'éducation nationale

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

    Pertinence Faible

  3. Question n° 0629G posée par M. Claude Bérit-Débat

    Conditions d'enseignement

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la jeunesse et de la vie associative

    Pertinence Faible

  4. Question n° 0114C posée par M. René-Pierre Signé

    La rentrée scolaire

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 0496G posée par M. Alain Gournac

    Conditions d'un débat public serein

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 0499G posée par Mme Françoise Cartron

    Avenir de l'école

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 0933S posée par M. René-Pierre Signé

    Formation et recrutement des enseignants

    Réponse du Ministère de l'outre-mer

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 0465G posée par M. Michel Doublet

    Tempête Xynthia et ses conséquences

    Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 0470G posée par M. Laurent Béteille

    États généraux de la sécurité à l'école

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 0057C posée par Mme Brigitte Gonthier-Maurin

    L'éducation et l'ascension sociale

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Très faible