Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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39 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

39 questions

Question n° 0008G posée par M. Franck Sérusclat

Sélection génétique des travailleurs

Réponse du ministère : Santé

13/02/1998
Pertinence
Question n° 0032G posée par M. René-Pierre Signé

Prise en charge de la douleur

Réponse du ministère : Santé

06/11/1998
Pertinence
Question n° 0200G posée par M. Bernard Fournier

Remboursement des cures thermales par la sécurité sociale

Réponse du ministère : Santé

08/10/1999
Pertinence
Question n° 0486G posée par M. Rémi Herment

Grève des sages-femmes

Réponse du ministère : Santé

20/04/2001
Pertinence
Question n° 0490G posée par M. Bernard Joly

Infirmières scolaires

Réponse du ministère : Santé

20/04/2001
Pertinence
Question n° 0543G posée par M. Jean-Claude Carle

Hospitalisation privée

Réponse du ministère : Logement

12/10/2001
Pertinence
Question n° 0020G posée par M. Jean-Louis Lorrain

Problème des assurances en matière médicale

Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

18/10/2002
Pertinence
Question n° 0042G posée par M. Bernard Joly

Tabac : protection des mineurs

Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

06/12/2002
Pertinence
Question n° 0049G posée par M. Laurent Béteille

Démographie médicale

Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

06/12/2002
Pertinence
Question n° 0078G posée par Mme Sylvie Desmarescaux

Impact sur la santé des antennes relais de téléphonie mobile

Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

31/01/2003
Pertinence