Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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17 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

15 questions

Question n° 1094S posée par M. René-Pierre Signé

Sanction suite aux contrôles assurance-maladie

Réponse du Ministère chargé de l'outre-mer

11/11/2010
Pertinence
Question n° 1011S posée par M. René-Pierre Signé

Recrutement des médecins généralistes

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

09/09/2010
Pertinence
Question n° 0996S posée par Mme Anne-Marie Payet

Le thermalisme de santé

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

05/08/2010
Pertinence
Question n° 0819S posée par Mme Anne-Marie Payet

Interdiction de fumer dans les lieux à usage collectif

Réponse du Secrétariat d'État chargé des sports

18/02/2010
Pertinence
Question n° 0361S posée par M. Alain Gournac

Bruit à l'hôpital

Réponse du Secrétariat d'État chargé des sports

11/12/2008
Pertinence
Question n° 0229S posée par M. Jean-Pierre Bel

Préservation de la permanence des soins et notamment des secteurs de garde

Réponse du Secrétariat d'État chargé des sports, de la jeunesse et de la vie associatve

01/05/2008
Pertinence
Question n° 0232S posée par M. Roland Courteau

Loi Evin et publicité sur Internet

Réponse du Secrétariat d'État chargé des sports, de la jeunesse et de la vie associatve

01/05/2008
Pertinence
Question n° 0184S posée par Mme Anne-Marie Payet

Programmes d'accompagnement des patients

Réponse du Secrétariat d'État chargé des sports, de la jeunesse et de la vie associatve

06/03/2008
Pertinence
Question n° 0500S posée par M. René-Pierre Signé

Avenir de l'hôpital de Château-Chinon

Réponse du Secrétariat d'Etat aux personnes handicapées

14/05/2004
Pertinence
Question n° 0386S posée par M. Louis Souvet

Situation des services de pédiatrie dans les centres hospitaliers

Réponse du Secrétariat d'Etat aux personnes handicapées

07/01/2004
Pertinence