Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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13 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

12 questions

Question n° 1094S posée par M. René-Pierre Signé

Sanction suite aux contrôles assurance-maladie

Réponse du Ministère chargé de l'outre-mer

11/11/2010
Pertinence
Question n° 0044C posée par M. Jean Boyer

L'hôpital

Réponse du Ministère de la santé et des sports

10/02/2010
Pertinence
Question n° 0045C posée par M. Gilbert Barbier

L'hôpital

Réponse du Ministère de la santé et des sports

10/02/2010
Pertinence
Question n° 0047C posée par M. René-Pierre Signé

L'hôpital

Réponse du Ministère de la santé et des sports

10/02/2010
Pertinence
Question n° 0382G posée par M. Ivan Renar

Situation sanitaire dans le Nord-Pas-de-Calais

Réponse du Secrétariat d'État chargé des sports

23/10/2009
Pertinence
Question n° 0234G posée par M. Gilbert Barbier

Gestion des risques à l'hôpital

Réponse du Ministère de la santé et des sports

23/01/2009
Pertinence
Question n° 0237G posée par Mme Colette Mélot

Réforme de l'hôpital

Réponse du Ministère de la santé et des sports

23/01/2009
Pertinence
Question n° 0361S posée par M. Alain Gournac

Bruit à l'hôpital

Réponse du Secrétariat d'État chargé des sports

11/12/2008
Pertinence
Question n° 0149G posée par Mme Michèle André

Carte hospitalière

Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

13/06/2008
Pertinence
Question n° 0500S posée par M. René-Pierre Signé

Avenir de l'hôpital de Château-Chinon

Réponse du Secrétariat d'Etat aux personnes handicapées

14/05/2004
Pertinence