Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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26 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

23 questions

  1. Question n° 1094S posée par M. René-Pierre Signé

    Sanction suite aux contrôles assurance-maladie

    Réponse du Ministère chargé de l'outre-mer

    Pertinence Faible

  2. Question n° 1011S posée par M. René-Pierre Signé

    Recrutement des médecins généralistes

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

    Pertinence Faible

  3. Question n° 0047C posée par M. René-Pierre Signé

    L'hôpital

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

    Pertinence Faible

  4. Question n° 0216G posée par M. René-Pierre Signé

    État de la médecine

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

    Pertinence Faible

  5. Question n° 06040 posée par M. René-Pierre Signé

    Non-déductibilité des cotisations aux mutuelles santé

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 04698 posée par M. René-Pierre Signé

    Statut universitaire des enseignants de médecine générale

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 02235 posée par M. René-Pierre Signé

    Condition d'application de l'article 32 de la loi du 26 février 2007 relative à l'interdiction de la collecte à des fins humanitaires de médicaments non utilisés

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 14796 posée par M. René-Pierre Signé

    Etudes d'orthophonie

    Réponse du Ministère des solidarités, de la santé et de la famille

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 14347 posée par M. René-Pierre Signé

    Plan de lutte contre la grippe aviaire

    Réponse du Ministère des solidarités, de la santé et de la famille

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 0500S posée par M. René-Pierre Signé

    Avenir de l'hôpital de Château-Chinon

    Réponse du Secrétariat d'Etat aux personnes handicapées

    Pertinence Faible