Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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72 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

69 questions

Question n° 0520S posée par M. René-Pierre Signé

Situation des prothésistes dentaires

Réponse du ministère : Santé

04/12/1992
Pertinence
Question n° 0164S posée par M. René-Pierre Signé

Insuffisance du nombre de médecins anesthésistes en France

Réponse du ministère : Affaires sociales

08/11/1994
Pertinence
Question n° 14694 posée par M. René-Pierre Signé

Mesures gouvernementales en matière de santé

Réponse du ministère : Santé

28/03/1996
Pertinence
Question n° 15745 posée par M. René-Pierre Signé

Conditions d'exercice de l'électroradiologie

Réponse du ministère : Santé

23/05/1996
Pertinence
Question n° 15746 posée par M. René-Pierre Signé

Situation des associations gérantes des tutelles de l'Etat

Réponse du ministère : Santé

23/05/1996
Pertinence
Question n° 0574S posée par M. René-Pierre Signé

Modalités de transport des malades en véhicules sanitaires légers

Réponse du ministère : Emploi

27/02/1997
Pertinence
Question n° 0008G posée par M. Franck Sérusclat

Sélection génétique des travailleurs

Réponse du ministère : Santé

13/02/1998
Pertinence
Question n° 0032G posée par M. René-Pierre Signé

Prise en charge de la douleur

Réponse du ministère : Santé

06/11/1998
Pertinence
Question n° 0594S posée par M. René-Pierre Signé

Avenir des professions paramédicales

Réponse du ministère : Santé

06/10/1999
Pertinence
Question n° 0200G posée par M. Bernard Fournier

Remboursement des cures thermales par la sécurité sociale

Réponse du ministère : Santé

08/10/1999
Pertinence