Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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12 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

10 questions

  1. Question n° 0505G posée par M. Claude Domeizel

    Lundi de Pentecôte

    Réponse du Secrétariat d'Etat aux personnes handicapées

    Pertinence Faible

  2. Question n° 17344 posée par M. René-Pierre Signé

    Situation des hôpitaux publics

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 0754S posée par M. Philippe Richert

    Politique de prévention du cancer de l'utérus

    Réponse du Ministère délégué à l'aménagement du territoire

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 0462G posée par M. Jacques Pelletier

    Accès aux médicaments génériques pour le traitement du SIDA

    Réponse du Secrétariat d'Etat à l'assurance maladie

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 0465G posée par M. Jean-Jacques Jégou

    Réforme de l'assurance maladie

    Réponse du Secrétariat d'Etat à l'assurance maladie

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 0434G posée par M. François Autain

    Rôle du médecin traitant dans le cadre de la réforme de l'assurance maladie

    Réponse du Secrétariat d'Etat à l'assurance maladie

    Pertinence Faible

  7. Question n° 15595 posée par M. René-Pierre Signé

    Situation des établissements sanitaires, sociaux et médicosociaux privés à but non lucratif

    Réponse du Ministère des solidarités, de la santé et de la famille

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 15369 posée par M. René-Pierre Signé

    Recensement des personnes âgées et handicapées

    Réponse du Ministère des solidarités, de la santé et de la famille

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 14796 posée par M. René-Pierre Signé

    Etudes d'orthophonie

    Réponse du Ministère des solidarités, de la santé et de la famille

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 14347 posée par M. René-Pierre Signé

    Plan de lutte contre la grippe aviaire

    Réponse du Ministère des solidarités, de la santé et de la famille

    Pertinence Très faible