Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
284 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
250 questions
-
Question n° 17870 posée par M. René-Pierre Signé
Suppression d'une classe de lycée agricole
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire
Pertinence
-
Question n° 17444 posée par M. René-Pierre Signé
Financement des missions locales de Bourgogne
Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé
Pertinence
-
Question n° 16780 posée par M. René-Pierre Signé
MAE rotationnelle
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire
Pertinence
-
Question n° 14840 posée par M. René-Pierre Signé
Conditions d'octroi de la dotation globale d'équipement
Réponse du Ministère chargé des collectivités territoriales
Pertinence
-
Question n° 10797 posée par M. René-Pierre Signé
Aides ovines FCO
Réponse du Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche
Pertinence
-
Question n° 10150 posée par M. René-Pierre Signé
Application de la TVA à 5,5 % pour les EHPAD
Réponse du Ministère du budget, des comptes publics, de la fonction publique et de la réforme de l'État
Pertinence
-
Question n° 08814 posée par M. René-Pierre Signé
Retard dans l'attribution de l'enveloppe pour production ovine
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche
Pertinence
-
Question n° 07461 posée par M. René-Pierre Signé
Avenir du « planning familial »
Réponse du Ministère du travail, des relations sociales, de la famille, de la solidarité et de la ville
Pertinence
-
Question n° 06588 posée par M. René-Pierre Signé
Plafonnement de la déduction des dépenses concernant les monuments historiques
Réponse du Ministère de la culture et de la communication
Pertinence
-
Question n° 06495 posée par M. René-Pierre Signé
Décret n° 2006-1827 du 23 décembre 2006
Réponse du Secrétariat d'État chargé de la fonction publique
Pertinence