Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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19 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

19 questions

Question n° 0655G posée par M. Michel Houel

Bons chiffres de l'emploi

Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

27/05/2011
Pertinence
Question n° 0636G posée par M. Alain Fouché

Chiffres du chômage

Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

29/04/2011
Pertinence
Question n° 0599G posée par M. Martial Bourquin

Situation de l'emploi

Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

04/02/2011
Pertinence
Question n° 0486G posée par M. Pierre-Yves Collombat

Chiffres du chômage

Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'emploi

21/05/2010
Pertinence
Question n° 0423G posée par Mme Isabelle Pasquet

Situation de l'emploi

Réponse du Ministère chargé de l'industrie

15/01/2010
Pertinence
Question n° 0397G posée par M. Claude Jeannerot

Situation de l'emploi

Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi

06/11/2009
Pertinence
Question n° 0322G posée par M. Pierre-Yves Collombat

Situation économique de la France

Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi

12/06/2009
Pertinence
Question n° 0296G posée par M. Jean-Paul Fournier

Plan en faveur des jeunes

Réponse du Haut commissariat aux solidarités actives contre la pauvreté, haut commissariat à la jeunesse

01/05/2009
Pertinence
Question n° 0297G posée par M. Yves Daudigny

Situation sociale et économique

Réponse du Secrétariat d'État chargé du commerce, de l'artisanat, des petites et moyennes entreprises, du tourisme et des services

01/05/2009
Pertinence
Question n° 0283G posée par M. Alain Fouché

Nouvelle convention d'assurance-chômage

Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'emploi

03/04/2009
Pertinence