Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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30 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

29 questions

Question n° 0001G posée par M. Paul Raoult

Plan de restructuration du groupe Renault

Réponse du ministère : Industrie

07/03/1997
Pertinence
Question n° 0003G posée par M. Charles-Henri de Cossé-Brissac

Mesures de relance en faveur de l'industrie automobile

Réponse du ministère : Industrie

07/03/1997
Pertinence
Question n° 0005G posée par M. Ivan Renar

Colère des salariés de Renault

Réponse du ministère : Industrie

07/03/1997
Pertinence
Question n° 00885 posée par M. René-Pierre Signé

Restructuration des associations pour l'emploi dans l'industrie et le commerce

Réponse du ministère : Emploi

03/07/1997
Pertinence
Question n° 0376G posée par M. Jean Delaneau

Discussions sur l'avenir de l'UNEDIC

Réponse du ministère : Famille

06/10/2000
Pertinence
Question n° 0085G posée par M. Jean-Pierre Bel

Restructurations industrielles (Péchiney)

Réponse du Ministère délégué à l'industrie

14/02/2003
Pertinence
Question n° 0200G posée par M. Daniel Raoul

Désindustrialisation de la France

Réponse du Ministère délégué à l'industrie

03/10/2003
Pertinence
Question n° 0239G posée par M. Charles Gautier

Désindustrialisation dans la région de Chateaubriant (Loire-Atlantique) : société FOCAST

Réponse du Ministère délégué à l'industrie

05/12/2003
Pertinence
Question n° 0457S posée par M. René-Pierre Signé

Avenir du site industriel d'Imphy Alloys SA

Réponse du Ministère délégué à l'industrie

06/04/2004
Pertinence
Question n° 0316G posée par M. Philippe Richert

Conséquences de la pénurie et de l'augmentation du cours de l'acier

Réponse du Ministère délégué à l'industrie

30/04/2004
Pertinence