Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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20 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

20 questions

Question n° 0621G posée par M. Jean-Pierre Bel

Politique du Gouvernement

Réponse du Premier ministre

08/04/2011
Pertinence
Question n° 0625G posée par M. Martial Bourquin

Pouvoir d'achat

Réponse du Ministère du budget, des comptes publics , de la fonction publique et de la réforme de l'État

08/04/2011
Pertinence
Question n° 0331G posée par M. Jean-Pierre Bel

Déclaration de politique générale

Réponse du Premier ministre

26/06/2009
Pertinence
Question n° 0291G posée par Mme Annie David

Les licenciements boursiers

Réponse du Secrétariat d'État chargé du commerce, de l'artisanat, des petites et moyennes entreprises, du tourisme et des services

01/05/2009
Pertinence
Question n° 0297G posée par M. Yves Daudigny

Situation sociale et économique

Réponse du Secrétariat d'État chargé du commerce, de l'artisanat, des petites et moyennes entreprises, du tourisme et des services

01/05/2009
Pertinence
Question n° 0251G posée par M. Gérard Longuet

Suites du sommet social

Réponse du Premier ministre

20/02/2009
Pertinence
Question n° 0252G posée par M. Daniel Marsin

Situation aux Antilles

Réponse du Premier ministre

20/02/2009
Pertinence
Question n° 0254G posée par M. Claude Lise

Situation aux Antilles

Réponse du Premier ministre

20/02/2009
Pertinence
Question n° 0255G posée par Mme Gélita Hoarau

Situation de l'outre-mer

Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'outre-mer

20/02/2009
Pertinence
Question n° 0256G posée par Mme Lucette Michaux-Chevry

Comité interministériel de l'outre-mer

Réponse du Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales

20/02/2009
Pertinence