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Questions avec réponses

8 questions

1. Question n° 0660G posée par M. François Fortassin

   Coût pour la France des prêts à la Grèce, à l'Irlande et au Portugal

   Réponse du Ministère chargé de l'industrie, de l'énergie et de l'économie numérique

   10/06/2011

   Pertinence

2. Question n° 0178C posée par M. François Fortassin

   Les problèmes énergétiques

   Réponse du Secrétariat d'État chargé du commerce, de l'artisanat, des petites et moyennes entreprises, du tourisme, des services, des professions libérales et de la consommation

   13/04/2011

   Pertinence

3. Question n° 0534G posée par M. François Fortassin

   Réforme des collectivités territoriales

   Réponse du Ministère de l'espace rural et de l'aménagement du territoire

   01/10/2010

   Pertinence

4. Question n° 0052C posée par M. François Fortassin

   Avenir des territoires ruraux

   Réponse du Ministère de l'espace rural et de l'aménagement du territoire

   24/02/2010

   Pertinence

5. Question n° 0384G posée par M. François Fortassin

   Réforme des collectivités territoriales

   Réponse du Ministère de l'espace rural et de l'aménagement du territoire

   23/10/2009

   Pertinence

6. Question n° 0544G posée par M. François Fortassin

   Fermeture de l'usine Alcan-Péchiney dans les Hautes-Pyrénées

   Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

   21/10/2005

   Pertinence

7. Question n° 0265G posée par M. François Fortassin

   Situation des laboratoires pharmaceutiques

   Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

   30/01/2004

   Pertinence

8. Question n° 0098G posée par M. François Fortassin

   Situation d'Air Lib

   Réponse du Secrétariat d'Etat aux transports et à la mer

   28/02/2003

   Pertinence