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12 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
12 questions
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Question n° 1038S posée par M. Ivan Renar
Avenir de la production audiovisuelle publique
Réponse du ministère : Patrimoine
Pertinence
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Question n° 0792S posée par M. Ivan Renar
Statut des professeurs d'enseignement artistique
Réponse du ministère : Équipement
Pertinence
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Question n° 0741S posée par M. Ivan Renar
Publicité des sites Internet à la télévision
Réponse du ministère : Anciens combattants
Pertinence
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Question n° 0653S posée par M. Ivan Renar
Concentrations dans la presse régionale
Réponse du ministère : Outre-mer
Pertinence
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Question n° 0557S posée par M. Ivan Renar
Situation des personnels du ministère de la culture
Réponse du ministère : Droits des femmes
Pertinence
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Question n° 0105S posée par M. Ivan Renar
Avenir de l'Agence France Presse
Réponse du ministère : Culture
Pertinence
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Question n° 0109S posée par M. Ivan Renar
Situation fiscale des structures culturelles
Réponse du ministère : Culture
Pertinence
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Question n° 0540S posée par M. Ivan Renar
Contrôles sur le financement des activités culturelles
Réponse du ministère : Culture
Pertinence
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Question n° 0521S posée par M. Ivan Renar
Situation de la presse écrite
Réponse du ministère : Recherche
Pertinence
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Question n° 0456S posée par M. Ivan Renar
Conséquences pour les musiciens de la suppression de déductions fiscales supplémentaires pour frais professionnels
Réponse du ministère : Culture
Pertinence