Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

10 questions

Question n° 0770G posée par Mme Catherine Tasca

Pluralisme dans les médias

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

15/12/2006
Pertinence
Question n° 1175S posée par M. Jean Boyer

Mise en place de la télévision numérique terrestre en Haute-Loire

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

23/11/2006
Pertinence
Question n° 1017S posée par Mme Bariza Khiari

Difficultés de réception FM dans l'Est parisien

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

06/04/2006
Pertinence
Question n° 0658G posée par M. Pierre Jarlier

Télévision numérique terrestre

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

31/03/2006
Pertinence
Question n° 0935S posée par Mme Gisèle Gautier

Avenir de France 3 Ouest

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

09/02/2006
Pertinence
Question n° 0820S posée par M. Jean-Pierre Demerliat

TNT et réception de France 3 Limousin

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

29/09/2005
Pertinence
Question n° 0744S posée par M. Adrien Gouteyron

Accès à la télévision numérique en Haute-Loire

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

14/04/2005
Pertinence
Question n° 0471G posée par M. Jacques Pelletier

C2I (chaîne d'information internationale)

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

18/03/2005
Pertinence
Question n° 0442G posée par M. Philippe Nogrix

Répartition de la bande FM

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

11/02/2005
Pertinence
Question n° 0406G posée par M. Ladislas Poniatowski

Chaîne de télévision Al-Manar

Réponse du Premier ministre

03/12/2004
Pertinence