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19 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

19 questions

  1. Question n° 0440S posée par M. Michel Doublet

    Redevance d'archéologie préventive

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 0455S posée par M. Aymeri de Montesquiou

    Calcul de la redevance d'archéologie préventive

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 0471S posée par M. Claude Biwer

    Fonds national pour l'archéologie préventive

    Réponse du Secrétariat d'Etat au budget et à la réforme budgétaire

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 0521S posée par M. Jean-Pierre Vial

    Mode de calcul de la redevance d'archéologie préventive

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 0525S posée par Mme Danièle Pourtaud

    Situation des kiosquiers parisiens

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 0670S posée par Mme Françoise Henneron

    Conditions de versement des subventions du Fonds national pour l'archéologie préventive

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 0744S posée par M. Adrien Gouteyron

    Accès à la télévision numérique en Haute-Loire

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 0771S posée par M. Alain Gournac

    Installation de paraboles et droits d'auteur

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 0818S posée par M. Roland Courteau

    Centenaire du mouvement des vignerons du Languedoc Roussillon

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Faible

  10. Question n° 0820S posée par M. Jean-Pierre Demerliat

    TNT et réception de France 3 Limousin

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Très faible