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Questions avec réponses

29 questions

1. Question n° 0440S posée par M. Michel Doublet

   Redevance d'archéologie préventive

   Réponse du Ministère de la culture et de la communication

   25/02/2004

   Pertinence

2. Question n° 0455S posée par M. Aymeri de Montesquiou

   Calcul de la redevance d'archéologie préventive

   Réponse du Ministère de la culture et de la communication

   05/03/2004

   Pertinence

3. Question n° 0471S posée par M. Claude Biwer

   Fonds national pour l'archéologie préventive

   Réponse du Secrétariat d'Etat au budget et à la réforme budgétaire

   08/04/2004

   Pertinence

4. Question n° 0521S posée par M. Jean-Pierre Vial

   Mode de calcul de la redevance d'archéologie préventive

   Réponse du Ministère de la culture et de la communication

   02/06/2004

   Pertinence

5. Question n° 0525S posée par Mme Danièle Pourtaud

   Situation des kiosquiers parisiens

   Réponse du Ministère de la culture et de la communication

   02/06/2004

   Pertinence

6. Question n° 0406G posée par M. Ladislas Poniatowski

   Chaîne de télévision Al-Manar

   Réponse du Premier ministre

   03/12/2004

   Pertinence

7. Question n° 0442G posée par M. Philippe Nogrix

   Répartition de la bande FM

   Réponse du Ministère de la culture et de la communication

   11/02/2005

   Pertinence

8. Question n° 0670S posée par Mme Françoise Henneron

   Conditions de versement des subventions du Fonds national pour l'archéologie préventive

   Réponse du Ministère de la culture et de la communication

   16/02/2005

   Pertinence

9. Question n° 0471G posée par M. Jacques Pelletier

   C2I (chaîne d'information internationale)

   Réponse du Ministère de la culture et de la communication

   18/03/2005

   Pertinence

10. Question n° 0744S posée par M. Adrien Gouteyron

    Accès à la télévision numérique en Haute-Loire

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    14/04/2005

    Pertinence