Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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41 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

34 questions

Question n° 0087G posée par M. Robert Laufoaulu

Endettement du service de santé à Wallis-et-Futuna

Réponse du ministère : Outre-mer

05/02/1999
Pertinence
Question n° 0904S posée par M. Robert Laufoaulu

Enseignement de langues wallisienne et futunienne et place de Wallis-et-Futuna dans la nouvelle organisation de l'enseignement supérieur dans le Pacifique

Réponse du ministère : Commerce extérieur

11/10/2000
Pertinence
Question n° 17784 posée par M. Robert Laufoaulu

Changement d'appellation de la carte "Fréquence Plus"

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

26/05/2005
Pertinence
Question n° 0965S posée par M. Robert Laufoaulu

Difficultés rencontrées par Wallis et Futuna dans ses relations avec la délégation de la Commission européenne pour le Pacifique

Réponse du Ministère de l'outre-mer

02/03/2006
Pertinence
Question n° 0709G posée par M. Robert Laufoaulu

Mesures anti tsunami

Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

30/06/2006
Pertinence
Question n° 0069G posée par M. Robert Laufoaulu

Câble sous-marin en Nouvelle-Calédonie

Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'outre-mer

11/01/2008
Pertinence
Question n° 0246S posée par M. Robert Laufoaulu

Orientations et décisions prises par le vice-rectorat de Wallis et Futuna

Réponse du M. le secrétaire d'État à la défense et aux anciens combattants

15/05/2008
Pertinence
Question n° 1030S posée par M. Robert Laufoaulu

Frais de fonctionnement de la prison de Mata-Utu

Réponse du Ministère chargé de l'outre-mer

23/09/2010
Pertinence
Question n° 1031S posée par M. Robert Laufoaulu

Situation du lycée agricole de Wallis et Futuna

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la jeunesse et de la vie associative

23/09/2010
Pertinence
Question n° 1208S posée par M. Robert Laufoaulu

Service bancaire à Wallis et Futuna

Réponse du Ministère de la ville

17/02/2011
Pertinence