Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

33 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

29 questions

  1. Question n° 03617 posée par M. Roger Boileau

    Formation au code de la route à l'école

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Très forte

  2. Question n° 07613 posée par M. Roger Boileau

    Revalorisation indiciaire des chefs d'établissement d'enseignement secondaire retraités

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Très forte

  3. Question n° 09681 posée par M. Roger Boileau

    Professeurs retraités des lycées d'enseignement professionnel

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Très forte

  4. Question n° 10953 posée par M. Roger Boileau

    Enseignement technique privé sous contrat : recrutement des maîtres

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Très forte

  5. Question n° 10954 posée par M. Roger Boileau

    Enseignement technique privé sous contrat : recrutement des professeurs contractuels

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Très forte

  6. Question n° 10955 posée par M. Roger Boileau

    Enseignement technique privé sous contrat : formation des maîtres

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Très forte

  7. Question n° 10956 posée par M. Roger Boileau

    Enseignement technique privé sous contrat : reconversion des maîtres

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Très forte

  8. Question n° 10957 posée par M. Roger Boileau

    Enseignement technique privé sous contrat : concours de recrutement

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Très forte

  9. Question n° 10958 posée par M. Roger Boileau

    Enseignement technique privé sous contrat : mesures de promotion des maîtres

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Très forte

  10. Question n° 10959 posée par M. Roger Boileau

    Enseignement technique privé : reclassement des maîtres des corps en voie d'extinction

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Très forte