Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

11 questions

  1. Question n° 06741 posée par M. Roger Boileau

    Pouvoir d'achat des fonctionnaires

    Réponse du ministère : Fonction publique

    Pertinence Très forte

  2. Question n° 06742 posée par M. Roger Boileau

    Taux de la pension de réversion des veuves de fonctionnaires

    Réponse du ministère : Fonction publique

    Pertinence Très forte

  3. Question n° 09852 posée par M. Roger Boileau

    Insertion professionnelle des jeunes dans les administrations publiques

    Réponse du ministère : Fonction publique

    Pertinence Très forte

  4. Question n° 09972 posée par M. Roger Boileau

    Pouvoir d'achat des fonctionnaires

    Réponse du ministère : Fonction publique

    Pertinence Très forte

  5. Question n° 09973 posée par M. Roger Boileau

    Augmentation du taux de réversion des pensions

    Réponse du ministère : Fonction publique

    Pertinence Très forte

  6. Question n° 08741 posée par M. Roger Boileau

    Situation des techniciens de l'équipement

    Réponse du ministère : Fonction publique

    Pertinence Très forte

  7. Question n° 09844 posée par M. Roger Boileau

    Politique contractuelle pour le maintien du pouvoir d'achat dans la fonction publique

    Réponse du ministère : Fonction publique

    Pertinence Très forte

  8. Question n° 11099 posée par M. Roger Boileau

    Statut des secrétaires de mairie instituteurs

    Réponse du ministère : Intérieur

    Pertinence Très forte

  9. Question n° 13558 posée par M. Roger Boileau

    Statut des conseillers d'orientation psychologues

    Réponse du ministère : Fonction publique

    Pertinence Très forte

  10. Question n° 18241 posée par M. Roger Boileau

    Situation des techniciens des travaux publics de l'Etat

    Réponse du ministère : Fonction publique

    Pertinence Très forte