Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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157 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

135 questions

  1. Question n° 02890 posée par M. Roger Boileau

    Coûts de la collecte et de la cession des huiles usagées

    Réponse du ministère : Environnement

    Pertinence Très forte

  2. Question n° 03153 posée par M. Roger Boileau

    Bénéfice de la retraite proportionnelle pour les femmes

    Réponse du ministère : Sécurité sociale

    Pertinence Très forte

  3. Question n° 03266 posée par M. Roger Boileau

    Renseignements sur les conditions de vie des personnes retraitées

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Très forte

  4. Question n° 03352 posée par M. Roger Boileau

    Développement des essais cliniques pour l'expérimentation des médicaments

    Réponse du ministère : Recherche et enseignement supérieur

    Pertinence Très forte

  5. Question n° 03353 posée par M. Roger Boileau

    Création d'un Conseil national du Médicament

    Réponse du ministère : Santé et famille

    Pertinence Très forte

  6. Question n° 03617 posée par M. Roger Boileau

    Formation au code de la route à l'école

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Très forte

  7. Question n° 04354 posée par M. Roger Boileau

    Valorisation des protéines du lait

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Très forte

  8. Question n° 04514 posée par M. Roger Boileau

    Modification des conditions d'attribution de la carte du combattant

    Réponse du ministère : Anciens combattants

    Pertinence Très forte

  9. Question n° 04608 posée par M. Roger Boileau

    Veuves de retraités: augmentation du taux de réversion des pensions

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Très forte

  10. Question n° 05579 posée par M. Roger Boileau

    Rétinite pigmentaire: recherches

    Réponse du ministère : Recherche et enseignement supérieur

    Pertinence Très forte