Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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406 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

376 questions

  1. Question n° 02637 posée par M. Roland Courteau

    Réforme de l'OCM

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Faible

  2. Question n° 03589 posée par M. Roland Courteau

    Maintien pour la France des restitutions à l'exportation sans diminution

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Faible

  3. Question n° 03702 posée par M. Roland Courteau

    Eligibilité aux primes compensatoires européennes des parcelles de vignes arrachées

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Faible

  4. Question n° 04510 posée par M. Roland Courteau

    Répartition des aides communautaires au titre des fonds structurels pour la région Languedoc-Roussillon

    Réponse du ministère : Affaires européennes

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 0116S posée par M. Roland Courteau

    Réforme de l'organisation commune du marché du vin (OCM)

    Réponse du ministère : Relations avec le Sénat

    Pertinence Faible

  6. Question n° 0122S posée par M. Roland Courteau

    Inscription de la liaison ferroviaire Montpellier-Perpignan dans le cadre de l'initiative européenne de croissance

    Réponse du ministère : Relations avec le Sénat

    Pertinence Faible

  7. Question n° 08247 posée par M. Roland Courteau

    Commercialisation des vins de différents pays de la Communauté

    Réponse du ministère : Économie

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 0182S posée par M. Roland Courteau

    Desserte de la région de Narbonne par le TGV

    Réponse du ministère : Relations avec le Sénat

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 09027 posée par M. Roland Courteau

    Axe TGV Madrid-Barcelone-Montpellier

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 09371 posée par M. Roland Courteau

    Mesures destinées à favoriser la programmation des investissements viticoles

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Très faible