Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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338 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

255 questions

  1. Question n° 15730 posée par M. Roland Courteau

    Situation des entreprises du batiment et des travaux publics de l'Aude

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 15731 posée par M. Roland Courteau

    Filières conchylicole et ostréicole face à la crise sanitaire

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 14381 posée par M. Roland Courteau

    Subvention des travaux de réduction de vulnérabilité

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 13493 posée par M. Roland Courteau

    Abondement des participations de l'État au fonds de prévention des risques naturels majeurs

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 13495 posée par M. Roland Courteau

    Avis de résiliation d'assurance après catastrophes naturelles

    Réponse du Ministère de l'économie et des finances

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 1004G posée par M. Roland Courteau

    Pauvreté et inégalités sociales

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des solidarités et de la santé

    Pertinence Forte

  7. Question n° 12715 posée par M. Roland Courteau

    Craintes persistantes sur les ressources des chambres d'agriculture

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 12038 posée par M. Roland Courteau

    Inquiétudes sur les mesures fiscales incitatives en faveur des structures délivrant une aide alimentaire

    Réponse du Ministère de l'économie et des finances

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 12040 posée par M. Roland Courteau

    Mesures fiscales fragilisant le secteur de la construction et des travaux publics

    Réponse du Ministère de l'économie et des finances

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 12041 posée par M. Roland Courteau

    Craintes sur les ressources des chambres d'agriculture

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Moyenne