Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

217 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

164 questions

Question n° 16065 posée par M. Roland Courteau

Filière vitivinicole

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

14/05/2020
Pertinence
Question n° 15723 posée par M. Roland Courteau

Perte de parts de marché de la viticulture française

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

30/04/2020
Pertinence
Question n° 12037 posée par M. Roland Courteau

Autorisation des plantations issues de la conversion de droits externes

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

22/08/2019
Pertinence
Question n° 12063 posée par M. Roland Courteau

Maintien des autorisations de plantation viticoles

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

22/08/2019
Pertinence
Question n° 10227 posée par M. Roland Courteau

Nouvelles catégories de vins désalcoolisés

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

02/05/2019
Pertinence
Question n° 0416S posée par M. Roland Courteau

Intempéries du 7 juillet 2018 dans l'Aude

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

19/07/2018
Pertinence
Question n° 03022 posée par M. Roland Courteau

Mise en oeuvre de l'assurance chiffre d'affaires pour le secteur de la viticulture

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

01/02/2018
Pertinence
Question n° 03023 posée par M. Roland Courteau

Compétitivité de l'Union européenne sur le secteur vin

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

01/02/2018
Pertinence
Question n° 01565 posée par M. Roland Courteau

Situation particulièrement préoccupante des viticulteurs du Sud de la France

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

12/10/2017
Pertinence
Question n° 01480 posée par M. Roland Courteau

Recrudescence des maladies du bois et de la vigne

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

05/10/2017
Pertinence