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Questions avec réponses

51 questions

1. Question n° 0423S posée par M. René-Pierre Signé

   Apprentissage et formation

   Réponse du ministère : Éducation

   06/06/1996

   Pertinence

2. Question n° 0012G posée par M. Jean Clouet

   Gestion du personnel inapte au travail dans les petites entreprises

   Réponse du ministère : Emploi

   21/06/1996

   Pertinence

3. Question n° 0491S posée par M. René-Pierre Signé

   Situation des sapeurs-pompiers auxiliaires

   Réponse du ministère : Relations avec le Parlement

   30/10/1996

   Pertinence

4. Question n° 0512S posée par M. René-Pierre Signé

   Extension de la zone montagne dans le département de la Nièvre

   Réponse du ministère : Transports

   27/11/1996

   Pertinence

5. Question n° 0515S posée par M. René-Pierre Signé

   Parcs naturels régionaux : bénéfice des aides financières et révision de la charte

   Réponse du ministère : Environnement

   04/12/1996

   Pertinence

6. Question n° 0574S posée par M. René-Pierre Signé

   Modalités de transport des malades en véhicules sanitaires légers

   Réponse du ministère : Emploi

   27/02/1997

   Pertinence

7. Question n° 0005S posée par M. René-Pierre Signé

   Statut des psychologues scolaires

   Réponse du ministère : Enseignement scolaire

   20/06/1997

   Pertinence

8. Question n° 0066S posée par M. René-Pierre Signé

   Régime fiscal des groupements d'employeurs du secteur agricole

   Réponse du ministère : Budget

   15/10/1997

   Pertinence

9. Question n° 0166S posée par M. René-Pierre Signé

   Mission des SAFER

   Réponse du ministère : Aménagement du territoire

   22/01/1998

   Pertinence

10. Question n° 0183S posée par M. René-Pierre Signé

    Tracé du TGV pendulaire Clermont-Paris

    Réponse du ministère : Équipement

    04/02/1998

    Pertinence