Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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19 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

19 questions

Question n° 1571S posée par M. Ronan Kerdraon

Situation de l'hôpital Max Querrien de Paimpol

Réponse du Ministère chargé des transports

19/01/2012
Pertinence
Question n° 1559S posée par M. Philippe Dallier

Rénovation des tunnels routiers en Seine-Saint-Denis

Réponse du Ministère chargé des transports

12/01/2012
Pertinence
Question n° 1549S posée par M. Georges Labazée

Annonce du gel des projets de ligne à grande vitesse

Réponse du Ministère chargé des transports

29/12/2011
Pertinence
Question n° 1553S posée par M. Philippe Madrelle

Sécurité de la centrale nucléaire du Blayais

Réponse du Ministère chargé des transports

29/12/2011
Pertinence
Question n° 1557S posée par M. Philippe Kaltenbach

Rénovation des espaces publics du quartier d'affaires de La Défense

Réponse du Ministère chargé des transports

29/12/2011
Pertinence
Question n° 1501S posée par M. Jean-Pierre Vial

Liaison Lyon-Turin

Réponse du Ministère chargé des transports

01/12/2011
Pertinence
Question n° 1502S posée par M. Michel Doublet

Sécurité juridique des réserves de substitution d'eau

Réponse du Ministère chargé des transports

01/12/2011
Pertinence
Question n° 1489S posée par M. Jean-Patrick Courtois

Financement de la mise à 2 x 2 voies totale de la route centre Europe atlantique entre Montmarault et Mâcon

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la famille

24/11/2011
Pertinence
Question n° 1472S posée par M. Michel Teston

Dessertes intérieures par autocar

Réponse du Ministère chargé des transports

17/11/2011
Pertinence
Question n° 1460S posée par M. Alain Bertrand

Mise à 2 x 2 voies de la RN 88

Réponse du Ministère chargé des transports

03/11/2011
Pertinence