Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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13 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

12 questions

Question n° 09753 posée par M. Edouard Le Jeune

Sous-officiers en retraite

Réponse du ministère : Défense

10/05/1990
Pertinence
Question n° 20917 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Suspension des essais nucléaires

Réponse du ministère : Défense

23/04/1992
Pertinence
Question n° 14228 posée par M. Alfred Foy

Incidences de la réforme de l'armée sur le commerce local

Réponse du ministère : Défense

29/02/1996
Pertinence
Question n° 14376 posée par M. Hubert Haenel

Armée professionnelle et réservistes

Réponse du ministère : Défense

14/03/1996
Pertinence
Question n° 17392 posée par M. Guy Penne

Déclaration du Président de la République

Réponse du ministère : Défense

05/09/1996
Pertinence
Question n° 02775 posée par M. Emmanuel Hamel

Présence d'un magistrat parmi le personnel enseignant des écoles d'officiers de gendarmerie

Réponse du ministère : Défense

18/09/1997
Pertinence
Question n° 24978 posée par M. Serge Mathieu

Situation de l'armée de l'air

Réponse du ministère : Défense

11/05/2000
Pertinence
Question n° 18658 posée par M. Robert Navarro

Reconnaissance des droits des anciens combattants

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la défense et des anciens combattants

26/05/2011
Pertinence
Question n° 19166 posée par M. Yves Krattinger

Revalorisation de la rente mutualiste du combattant

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la défense et des anciens combattants

30/06/2011
Pertinence
Question n° 21194 posée par M. Michel Boutant

Journée mémorielle du 11 novembre

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la défense et des anciens combattants

01/12/2011
Pertinence