Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

767 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

570 questions

  1. Question n° 00053 posée par M. Jean Francou

    Promotions dans l'Ordre de la Légion d'Honneur

    Réponse du ministère : Défense

    Pertinence Forte

  2. Question n° 00189 posée par M. Pierre Salvi

    Difficultés de la revue mensuelle des VRP et commerciaux CGC en matière d'agrément

    Réponse du ministère : Culture

    Pertinence Forte

  3. Question n° 00579 posée par M. Jean Cauchon

    Conseil économique et social: représentation des associations de retraités civils et militaires

    Réponse du ministère : Premier ministre

    Pertinence Forte

  4. Question n° 00625 posée par M. Pierre Lacour

    Construction d'une piste d'avions en Terre Adélie

    Réponse du ministère : Départements et territoires d'Outre-mer (DOM-TOM)

    Pertinence Forte

  5. Question n° 01023 posée par M. André Fosset

    IRCANTEC: prise en compte des années de guerre et de captivité pour le calcul de la retraite

    Réponse du ministère : Premier ministre

    Pertinence Forte

  6. Question n° 01247 posée par M. Bernard Laurent

    Représentation de l'APCPL

    Réponse du ministère : Premier ministre

    Pertinence Forte

  7. Question n° 01438 posée par M. Pierre Salvi

    Composition du conseil économique et social: représentation de l'assemblée permanente des chambres des professions libérales

    Réponse du ministère : Premier ministre

    Pertinence Forte

  8. Question n° 01634 posée par M. Jacques Machet

    Développement de la production d'éthanol-carburant

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Très forte

  9. Question n° 01796 posée par M. Charles Zwickert

    Représentation des organisations de retraités au sein du Conseil économique et social

    Réponse du ministère : Premier ministre

    Pertinence Forte

  10. Question n° 02234 posée par M. Jacques Mossion

    Analyse des crédits affectés depuis 1980 à l'ACTIM

    Réponse du ministère : Commerce extérieur

    Pertinence Forte