Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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379 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

322 questions

  1. Question n° 01108 posée par M. Marc Boeuf

    Mesures prévues en cas d'accident dans une centrale nucléaire

    Réponse du ministère : Intérieur

    Pertinence Faible

  2. Question n° 01427 posée par M. Louis Souvet

    Renouvellement de la carte d'identité

    Réponse du ministère : Intérieur

    Pertinence Faible

  3. Question n° 02381 posée par M. Louis Longequeue

    Propos tenus concernant une modification de l'article 11 de la Constitution

    Réponse du ministère : Intérieur

    Pertinence Faible

  4. Question n° 02404 posée par M. Pierre Laffitte

    Lutte contre les incendies de forêts: amélioration de la prévention

    Réponse du ministère : Intérieur

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 02764 posée par M. Rémi Herment

    Information sur le terrorisme

    Réponse du ministère : Intérieur

    Pertinence Faible

  6. Question n° 02922 posée par M. José Balarello

    Incendies: reconnaissance comme catastrophes naturelles dans les Alpes-Maritimes

    Réponse du ministère : Intérieur

    Pertinence Faible

  7. Question n° 03191 posée par M. Marc Boeuf

    Mesures prévues en cas d'accident dans une centrale nucléaire

    Réponse du ministère : Intérieur

    Pertinence Faible

  8. Question n° 03958 posée par M. Jacques-Richard Delong

    Lutte contre les incendies de forêts en zone méditerranéenne

    Réponse du ministère : Intérieur

    Pertinence Faible

  9. Question n° 04810 posée par M. Marcel Vidal

    Création d'un conseil d'orientation pour la forêt méditerranéenne

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Faible

  10. Question n° 05329 posée par M. Paul Loridant

    Mesures contre des publications présentant un danger pour la jeunesse

    Réponse du ministère : Intérieur

    Pertinence Faible