Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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12 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

11 questions

  1. Question n° 22748 posée par M. Hervé Maurey

    Diffusion de données personnelles de santé sur internet

    Réponse du Premier ministre

    Pertinence Forte

  2. Question n° 1401G posée par M. Martin Lévrier

    Ségur de la santé

    Réponse du Premier ministre

    Pertinence Très forte

  3. Question n° 1407G posée par M. Alain Milon

    Lutte contre l'épidémie de Covid-19

    Réponse du Premier ministre

    Pertinence Très forte

  4. Question n° 1220G posée par M. Bruno Retailleau

    Protection sanitaire des Français

    Réponse du Premier ministre

    Pertinence Forte

  5. Question n° 1175G posée par Mme Marie-Pierre de La Gontrie

    Pilotage de la politique de santé du Gouvernement

    Réponse du Premier ministre

    Pertinence Très forte

  6. Question n° 09701 posée par M. Jean-Claude Merceron

    Label « Grande cause nationale » pour le diabète

    Réponse du Premier ministre

    Pertinence Forte

  7. Question n° 06937 posée par M. Yves Détraigne

    Lutte contre la sous-nutrition infantile

    Réponse du Ministère des affaires étrangères

    Pertinence Forte

  8. Question n° 06172 posée par M. Jean-Marie Bockel

    Teneur en plomb dans l'eau de consommation

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Forte

  9. Question n° 05924 posée par M. Jean-Marie Bockel

    Équilibre nutritionnel dans les cantines scolaires

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

    Pertinence Forte

  10. Question n° 05107 posée par M. Yves Détraigne

    Lutte contre l'obésité

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

    Pertinence Forte