Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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96 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

80 questions

  1. Question n° 2221G posée par M. Hussein Bourgi

    Gestion de la crise sanitaire dans les établissements scolaires

    Réponse du Premier ministre

    Pertinence Forte

  2. Question n° 2202G posée par M. Bruno Retailleau

    Déclarations du Président de la République

    Réponse du Premier ministre

    Pertinence Forte

  3. Question n° 2203G posée par M. Hervé Marseille

    Respect des Français non vaccinés

    Réponse du Premier ministre

    Pertinence Forte

  4. Question n° 2123G posée par M. Patrick Kanner

    Déserts médicaux

    Réponse du Premier ministre

    Pertinence Forte

  5. Question n° 2109G posée par M. Guillaume Gontard

    Annonces du Président de la République

    Réponse du Premier ministre

    Pertinence Forte

  6. Question n° 1984G posée par M. René-Paul Savary

    Réforme des retraites

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre du travail, de l'emploi et de l'insertion, chargé des retraites et de la santé au travail

    Pertinence Forte

  7. Question n° 1972G posée par M. Alain Houpert

    Passe sanitaire

    Réponse du Premier ministre

    Pertinence Forte

  8. Question n° 23904 posée par M. Yves Détraigne

    Programme de vaccination infantile

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

    Pertinence Forte

  9. Question n° 1924G posée par Mme Pascale Gruny

    Allocation aux adultes handicapés

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du Premier ministre, chargé des personnes handicapées

    Pertinence Forte

  10. Question n° 1847G posée par Mme Éliane Assassi

    Décalage entre le climat politique et la gravité de la crise sociale

    Réponse du Premier ministre

    Pertinence Forte